voiture allemande

[Banshee]

salut a tous
une petite question si j'achète une auto en Allemagne
papier allemand sur le territoire depuis 3 ans au nom du gas depuis donc 3 ans aussi

que faut il comme documents pour l'acheté ?
comme ici papier de cession
controle tech (TUV ?)
certificat de non gage cela existe chez eux ?
y a t il de la TVA a payer ou autre en france ?

merci a tous cédric

[olds]

Voiture US de moins de 30 ans ????
Si c'est la cas c'est passage oblige a la Dreal, et homologation a faire..

[Banshee]

Oups oui petite pression elle est de 72
Donc plus de 30 ans

[greco]

quitus fiscal a faire aux impots, carte grise avec la mention comme quoi le vehicule est radie de l'allemagne ( a faire a la polizei) certificat de conformité europeen ( 60€ a demander au constructeur)
Ceci est valable pour un vehicule standard

[nairolf45]

Demande à Sly, il a acheté sa Chally en Allemagne

[Charger976]

Je l'ai fait fin 2014 pour ma Trans Am achetée à proximité de Nuremberg.
Si je me souviens bien, pour une voiture de plus de 30 ans et possédant sa carte grise allemande (donc véhicule déjà immatriculé dans la CE):

1- pas de taxes douanières.

2- il te faut le quitus fiscal 1993 REC (c'est un quitus de non-fiscalité). Tu l'obtiens aux Services des Impôts de ton domicile en 5 minutes et gratuitement.

3- le dossier pour le quitus doit contenir (ils m'ont demandé les originaux pour vérifier + les copies pour archivage):
3-1- un justificatif de domicile de moins de 3 mois
3-2- ta facture ou contrat de vente (Kaufvertrag)
3-3- la carte grise allemande. Elle est en 2 volets: la carte grise à proprement parlé (Fahrzeugshein) et un second volet (Fahrzeugbrief) qui fait office de certificat de non gage.
3-4- une pièce d'identité.
Pas besoin d'autre chose sauf erreur. Effectivement certains précisent qu'il faut l'annotation "Vorübergehende Stillegung" (radiation) au dos du Fahrzeugshein. Dans mon cas je n'avais pas ça et aucun problème pourtant.
On peut éventuellement te demander la traduction en français des documents (par un traducteur agrée par l'administration et pas par ta petite soeur qui était super forte en Allemand au collège! ). Moi je l'ai fait à Metz (Moselle) et comme on a l'habitude (les Alsaciens aussi d'ailleurs) des Allemands , on ne m'a rien demandé.

4- la CG provisoire en attendant l'instruction du dossier CGC par la FFVE. (se fait à la préf bien sûr)
Il te faut:
4-1- un justificatif de domicile de moins de 3 mois
4-2- ta facture ou contrat de vente (Kaufvertrag)
4-3- la carte grise allemande. Elle est en 2 volets: la carte grise à proprement parlé (Fahrzeugshein) et un second volet (Fahrzeugbrief) qui fait office de certificat de non gage.
4-4- une pièce d'identité.
4-5- le quitus fiscal 1993
4-6- le contrôle technique. A noter que depuis le 1er mai 2014 tu peux venir avec un CT étranger (en l'occurence celui du TÜV). L'administration n'a plus le droit d'exiger un CT français (par contre ils peuvent demander la traduction en français de ce document...).
4-7- il te faut environ 50€
Et c'est immédiat.

5- La CGC avec la FFVE: déjà expliqué de multiples fois sur le forum.
Si tu veux une CGN: certificat à demander au constructeur, RTI et autres joyeusetés. Même pas la peine d'en parler...

[Banshee]

Super merci
Pas bien compliqué alors je V allé la voir et si je tombe amoureux....
Merci pour les réponses

[greco]

Tu compte revenir comment? Car ne pourra pas partir avec des plaques allemande. Je crois que tu dois demander des plaques provisoires qui sont payantes

[dodgefred]

oui il faut des plaques provisoires , payantes elle sont valables 15 jours

[Banshee]

Si je l'achète même sans plaque je roule

[Charger976]

oui il faut des plaques provisoires , payantes elle sont valables 15 jours

Effectivement et c'est le bazar à faire si tu veux respecter la loi. Plusieurs possibilités:

1-D'habitude le vendeur a fait la radiation du véhicule et a retiré les plaques.
Donc dans ce cas 2 possibilités:

1-1-Les plaques provisoires allemandes jaunes (Kurzkennzeichen):
pas compliqué à avoir mais faut quand même aller voir l'administration allemande et donc il est préférable de parler Allemand. Ces plaques ne sont valables qu'en Allemagne (idem pour les plaques provisoires françaises; elles ne sont valables qu'en France)
Donc faudrait récupérer les papiers originaux et faire aussi une demande de plaques provisoires en France.
Ainsi tu roules en plaques Allemandes en Allemagne et arrivé pile poil à la frontière tu remplaces (au bord de la route) les plaques provisoires allemandes par les plaques provisoires françaises.
Bon si là il y a un flic ou un douanier un peu con qui te vois faire ça, voir falloir une bonne 1/2 heure pour lui expliquer la manip'!!

1-2-Les plaques export allemandes rouges (Ausfuhrkennzeichen):
Idem: paperasse en Allemagne, assurance, payantes (80 boules environ), CT TÜV, preuve de radiation du véhicule, etc..
Avec ces plaques tu rentres en France sans problèmes.

2- Le vendeur n'a pas radié le véhicule.

Le véhicule t'a été vendu mais il est toujours immatriculé au nom du vendeur.
Tu peux donc rentrer avec ces plaques jusque chez toi. Ensuite tu appelles le vendeur et lui dit de radier le véhicule.
FAUT PAS REVER; sauf si le gars est fou il ne va pas te laisser rouler avec un véhicule encore immatriculé à son nom. En cas d'accident c'est encore lui le responsable!!

3- Tu fais comme moi:

Tu demande à ton vendeur qu'il te trouve un transporteur pour amener le véhicule jusque chez toi sur un plateau (c'est le cas de le dire ). Il s'en est occupé, il ma fait payer 400€ pour environ 400 kilomètres. Dans ce cas là, ta voiture n'est plus un véhicule mais un colis comme un autre posé sur un camion. Le gars m'a envoyé par la poste tous les papiers, j'ai fait les démarches en France et quand la bagnole est arrivée quelques jours plus tard, j'avais déjà les plaques provisoires en ma possession.

[dodgefred]

j'ai souvent ramenés des voitures de teutonnie en plaques" provisoire" elle sont valables 15 jours en allemagne et en europe pour circuler en france apres la date d'expiration il faut demander une immatriculation provisoire française valable 15 jours ce qui fait un mois de circulation en plaques provisoires allemandes et française

[Banshee]

Ha oui moi gt parti pour y aller en avion et bouffé 900km de route mais pas si simple avec toute cette merdouille ...
Sinon monter avec mon 4x4 et la remorque ... Peut être le plus simple mais 1800 km de route ...

[Charger976]

Plaques provisoires allemande valables seulement en Allemagne; je viens de retrouver ça :
Après on est pas obligé de se faire chopper à chaque fois...

[Banshee]

le plus problématique est que pour parlé allemend ça risque d'être chaud bouillant surtout avec un fonctionnaire mdr
si je roule avec les plaques du gas je rentre je ne croise pas les bleus
je n'est pas besoin d'avoir cette plaque provisoire française et ou française provisoire pour faire les papiers a mon nom ?