Police

[kiki]

la personne qui a vendu la voiture et qui l'a faite homologuer est elle une société dont le siège est à l'étranger, si c'est le cas c'est mal parti. Après les papiers américains sont ils les bons ou une série de papier provenant d'un lot officiel mais volé contenant des informations erronées volontairement.
Si la voiture est déclarée volée il serait même possible qu'il doive la rendre car il est considéré comme un recéleur, la voiture serait alors restituée à son propriétaire. s'il peut effectivement prouvé qu'il a fait cet achat en toute bonne fois et qu'il s'est fait escroqué alors il n'y aura pas de poursuite pénales, si j"ai bien compris cette partie là est déjà passée?
la c'est mal parti, car je vois mal les préfectures délivré des cartes grises dans un cas comme celà, c'est impossible.
Enfin même si l'escroc est retrouvé et jugé faut pas rêver ils ne pourra pas rembourser les propriétaires des véhicules.

[kiki]

Dernière chose qui m'étonne, la PJ n'envoie pas de mail elle te convoque et t'auditionne sur les faits, a t il été convoqué au commissariat et si c'est le cas peux tu me dire si celà ui arrive sur Paris?

[darkdog]

les sociétés incriminées sont toute françaises et principalement sur paris et n'ont pas leurs domiciliation à l’étrangé .
le problème qui ce pose aujourd'hui pour les malheureux possesseur de ces "pot de fleur" c'est qu'ils n'ont plus les papiers qui leurs permette de refaire les formalités administratives.

je met en photo le document que les possesseurs de ces autos ont dut recevoir,olds dit moi si c'est le meme document?

[nairolf45]

C'est pourquoi il faut absolument tout copié !!! Chaque document est double chez moi, 846A, CG us, attestation FFVE, contrat d'achat,... (tout)

[Romain The Viril]

C'est dégueulasse, je pensais que ça allait être fini des pots de fleurs US avec les dernières caisse US, mais visiblement non... :side:

Cette histoire, c'est valable juste pour toute les US immatriculés à la préfecture de Bologne Billancourt voir en région parisienne ou alors ça compte aussi celle ayant fait leur papier en province ? (histoire de savoir si la pref de Bologne est un central obligatoire ou non, et si ça concerne les immats à l’échelle national ? )

[olds]

Darkdog, je n'ai pas vu le papier recu par le gars, je n'a i recu qu'un email me demandant si je pouvais faire quelque chose et savoir si c'etait une voiture volee ou pas vu que je suis aux US...

[olds]

De toute facon el gars n'a aucun papier d'homologation, ou US, puisque il a a achete la voiture deja imatriculee en FRANCE..

[darkdog]

Romain The Viril écrit:

C'est dégueulasse, je pensais que ça allait être fini des pots de fleurs US avec les dernières caisse US, mais visiblement non... :side:

Cette histoire, c'est valable juste pour toute les US immatriculés à la préfecture de Bologne Billancourt voir en région parisienne ou alors ça compte aussi celle ayant fait leur papier en province ? (histoire de savoir si la pref de Bologne est un central obligatoire ou non, et si ça concerne les immats à l’échelle national ? )

ça ne touche que les "récentes" de moins de 30 ans (anglaises, ricaines,japonaises.......) et les véhicules francisées par certaines sociétés d’île de France peut scrupuleuses,ça peut aussi bien toucher une société d'importation basée dans n'importe qu'elle départements de France mais qui passais en sous traitance pour la francisation par ces boites,aujourdh'ui aucunes boites d'import n'ait à l'abris et tout les jours il y a encore des propriétaires de voitures qui reçoivent ce petit papiers.....................

[Blondin]

En tout cas ce qui est certain, c'est que l'administration avec tout sa, risque d'être plus regardante à l'avenir sur les dossiers et autos des "importateurs et homologuateurs".

[michel]

z'ont intérêts à ce cacher ces ' pros ' , ça va sentir le roussi pour eux ! :angry:

[kiki]

Je ne sais pas comment sont les rapports citoyens us policier mais si tu vas ds un commissariat en leur explquant les faits, ils vont vite te dire ça les policiers américains déjà au moins tu seras si elle est volée;)

[olds]

Non aux US chaque etat et police est independant, il faut savoir d'ou viens la voiture pour trouver des infos..