Ce que tu dis est tout à fait vrai pour les véhicules de moins de 30 ans en CG normale.
Mais pour ce qui est des véhicules de CG Collection, l'organisme qui fait foi c'est la FFVE. La Dreal, n'a plus rien à voir avec les véhicules!

Oui, c'est sûr... mais comment faire valider des modifs par la DREAL, en sachant qu'avant toute modification le véhicule n'est de toute façon déjà pas conforme à la législation puisque c'est un véhicule US en CG collection, donc non européanisé!?

D'apres toi pourquoi, t as pas ton papier ffve tant que tu fourni pas le 846A parceque c est le papier de reception de la douane qui fait foi pour la ffve

Moi j ai recu mon vehicule avec une cgc de la ffve et je suis aller en préfecture pour repasser le vehicule en cg normal, sur simple demande pour 32€
Ce que j ai fait c est valable que dans certain departement...
avant il fallait un passage aux mines pour ca

tu obtiens le 846A après le passage d'un expert de la FFVE qui certifie au douanes que c'est bien un véhicule de collection

Il y a combien de temps ?

Alors effectivement ca a changer, moi a l import ya 8 ans, la douane ma demander de fournir via l importateur une declarations sur l honneur de conformité du modele a son etat d'origine, en gos comme quoi ca avait pas etet modifier

6 mois apres le passage au SIV, suite a un demenagement, je suis passer demander au hasard, et j ai rencontrer le responsable je suppose de la préfecture qui a vérifier et a ce moment, il a meme appeler a paris un autre responsable, et donc sur simple demande manuscrite, le retour en cgn etait autoriser
surement un flou dans les textes de loi du au passage du SIV

Combien coûte un passage de carte grise normale à carte grise de collection ?
La Préfecture vous demande le prix d’un cheval fiscal, au tarif plein…

A noter cependant que le mouvement inverse (de CG collection à CG normale) reste pratiquement impossible.

ET BIEN TU TE GOURES!!! tu peux remplacer ton moteur par un moteur+ recent à puissance égale tout changement devrait être EN THEORIE obligatoirement signalé et être receptionné par le service des mines sinon pourquoi faire des échanges standard?

Je souhaite acheter un buggy, pourrais-je obtenir une attestation FFVE?
Avant que vous ne réalisiez un achat de Buggy, nous tenons à vous mettre en garde.

La plupart des Buggy sont réalisés à partir d'une plateforme et motorisation de Coccinelle VW, ou avec des éléments provenant d'un véhicule donneur d'organes de marque "x" ou "y".
Or, dans beaucoup de pays, voir en France ( la DREAL !), la règle internationale de la protection des marques de fabrique n'est pas toujours respectée. Ainsi un Buggy construit par un (en général petit) constructeur spécialisé sur les Buggy, utilise un titre de circulation ou certificat d'immatriculation portant la marque du véhicule donneur d'organe, et se voit en même temps gratifié de la date de première mise en circulation de celui-ci, bien que le dit Buggy pourrait être de construction récente, donc de moins de 30 ans!
La FFVE ne peut pas valider une marque qui ne serait pas celle du constructeur effectif du Buggy (protection des marques de fabrique oblige).
La FFVE ne peut prendre en compte que la date de construction réelle du Buggy.
Sur l'ATTESTATION que la FFVE délivrera seront rétablis la Marque et l'année de fabrication/première mise en circulation authentiques.
En cas de contrôle routier, une fausse marque de fabrique (VOLKSWAGEN au lieu de "x" ou "y") entrainerait le retrait du certificat d'immatriculation auquel s'ajouteraient les amendes pour défaut de RTI des modifications de caractéristiques par la DREAL. Cette situation a été réellement vécue, tout agent verbalisateur sachant que VW n'a jamais produit de Buggy.

En conclusion, avant d'acheter, demandez la copie du certificat d'immatriculation du Buggy.
Si la marque indiquée, par exemple VW, n'est pas celle du constructeur qui a réellement construit ce Buggy, s'informer de son nom et rechercher tout document ou articles de presse spécialisée qui l'authentifie et qui donnerait des indications sur la date sinon la période de construction.
La FFVE, au vu de ces pièces, pourra vous dire si le dossier sera recevable pour une immatriculation en France en série "véhicule de collection".