mésaventure

[michel]

un brestois avait acheté en belgique un dodge ram voici 2 ou 3 ans sinon 4...

n'arrivant pas àl'immatriculer en france il a sacrément magouillé les papiers pour obtenir une carte grise et s'est haté de le revendre ...

l'acheteur a entrepris une restauration chez un pro et commandé pas mal de pièces aux usa ...

et dernièrement les gendarmes sont venus saisir le véhicule qui est parti directement à la presse installée au port de commerce, je ne vous dis pas la surprise du nouveau propriétaire, son dodge ram en un gros cube ! ...

le vendeur magouilleur est poursuivi au tribunal correctionnel par les autorités ainsi que par son acquéreur pour demander le remboursement intégral de toutes ses dépenses avec en plus les dommages et intérêts habituels bien sûr !

[dodgefred]

bizarre ton histoire depuis quand les gendarmes ont le droit de saisir?

et puis de quelle année le dodge ram?:blink: :blink:

[michel]

je n'ai plus l'année , vers 95/98 !

[michel]

dodgefred écrit:

bizarre ton histoire depuis quand les gendarmes ont le droit de saisir?

et puis de quelle année le dodge ram?:blink: :blink:

plus rien de conforme donc pas vendable donc .................
et ça fait l'exemple :blush:

[dodgefred]

je suis curieux de savoir si il ya eu une decision de justice....:woohoo: et si il ya eu jurisprudence ou non si tu en sais plus tiens nous au courant.... la tu as soulevé un lievre :woohoo: et en aucun cas les gendarmes ont le droit de saisir la proprieté d'un quelconque citoyen ...une immobilisation du vehicule oui pour le reste conformité etc etc il doit y avoir une expertise dela drire et forcemment une instruction judiciaire avec jugement rendu ... On va quand meme pas se faire piquer nos bagnoles sous pretexte quelle ne sont pas conformes à leur sorties d'usine !!!! ou alors on vit deja dans un etat totalitaire :woohoo: au fait tu as vendu ta Traban camarade michel ???:lol: :lol:

[dodge5]

dodgefred écrit:

! ou alors on vit deja dans un etat totalitaire :woohoo: au fait tu as vendu ta Traban camarade michel ???:lol: :lol:

tu n'etais point au courant??:dry: :unsure: et c'est que le début!
Get up ! stand up ! stand up for your right !
get up ! stand up ! dont give up the fight !

effectivemment les gens d'armes ne peuvent saisir le biens de nos gens, juste batonner ceux-ci , les gens j'entend, et puis quels biens? les geux n'ont rien !...zut je crois que je me goure de siecle..:blush: euh non en fait :ohmy:

[michel]

j'arrive plus a remettre la main sur l'article d'origine , mais comme c'était quasi assimilé à du recel la méthode d'élimination a été radicale !

[dodgefred]

essai de trouver ça m interesse bigrement :lol: fichtre:P

[michel]

je fouille je fouille !

[nico06]

oui moi aussi je suis tres interessé car je detruit des vehicules hors d'usage et jamais la gendarmerie est venue et d'apres mes petites connaissance meme sans valeur un vehicule ne peut etre detruit sans l'accord du dernier proprietaires certifiact de cession sinon il part aux domaines !!!

[LE BIGOUDEN]

...de plus une saisie ne peut etre effectuée que par un huissier de justice(accompagné par les gendarmes,des fois il vaut mieux!)muni d'un ordre delivré par le parquet et dument ordonné par le juge en charge de l'affaire.
Suite a cette saisie,le bien fera l'objet d'une retention par le greffe du tribunal jusqu'au rendu final du verdict,moment ou sera decidé de ce qu'il advient du bien.

eh,dodge5,il ne faut pas confondre :GENDARMERIE et GANJARMERIE !:P :P

[philippe]

Seuls les douaniers ont le droit de détruire de la marchandise................Dans la série des bonnes nouvelles...............:( ............................Adieux rod, street machine, tunning, exct...........:unsure: [img]http://mopar-owners-club.com/images/fbfiles/images0/im459.jpg[/img]

[Moparnut]

Attention donc à ceux qui vont rouler avec un big-block ou tout simplement un V8 avec une CG de 6 cylindres de 16CV par exemple, en cas d'expertise, si l'expert en question n' y connait pas grand-chose dans ces voitures là, ça passera peut-etre, ou parce qu'il a d'autres chats à fouetter, par contre en cas d'accident corporel grave, sans parler d'accident mortel, l'assurance trouvera là une bonne raison de ne pas...assurer justement.
Je ne voudrais pas passer pour un oiseau de mauvaise augure, et puis c'est on fait très attention à nos autos, on y tient, et puis souvent on roule peu

avec, mais le tout c'est d'en etre conscient, enfin si on est hors-la-loi en tout cas.:(
C'est sur qu'entre un 383 ou 440, visuellement , à part la hauteur des cylindres, enfin du plan de joint du bloc, ou il faut avoir un oeil de lynx pour le remarquer, il n'y a pas de différence, à part si on pousse un tout petit peu plus loin, en cas d'expertise approfondie, avec les références gravées sur le bloc.
Je passe sur les roues de la mort, échappment pareil et autres prises d'air un peu spéciales.... ça ne m'empechera pas de toujours appécier certaines de ces autos, mais c'est vrai que ça risque d'etre un peu moins cool pour leurs proprios:(

[michel]

cg en ordre on le répêteras jamais assez !

[enoss]

alors attendez là
si je comprends bien l'article mis par Seraph

a) un schmitt t'arrêtes
b) il trouve que ton auto sent la merde, il ordonne une expertise en confisquant la CG
c) le remorquage pour expertise à tes frais
d) l'expertise est à tes frais
e) et si l'expert ne trouve rien à redire, bin c'est quant même toi qui paye !???????????????????????:blink:

et tout le monde trouve ça normal??
on va où là?

sur quel critères il vont jauger de la dangerosité d'un véhicule pour l'immobiliser?
parceque y'a des autos parfaitement de série extrèmement dangereuses, juste à cause du conducteur.


pour ce qui est des assurances c'est déjà le cas depuis longtemps puisque toute modification est considérée fausse déclaration, donc rendant le contrat nul de plein droit.
si l'expert trouve le pot aux roses, bien entendu.